portant fixation des prix de journée 2006 du foyer pour adultes handicapés "Maison Emilie" à MALMERSPACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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12 résultats pour la valeur "Organisation Interne" du filtre Domaine, pour la valeur "2006" du filtre Année
portant délégation de signature au sein du Service de l'Aménagement et du Développement des Territoires
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de la délégation de signature au sein de la Direction des Ressources Humaines et de la Communication interne
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant délégation de signature au sein de la Direction de la Commande Publique
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglement de prêt dans les médiabus
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant création d'une régie de recettes auprès de la Direction des Archives Départementales
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant création d'une régie d'avances auprès du service du courrier
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant délégation de signature au sein de la Direction de la Solidarité
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant création d'une régie d'avances auprès du service de la documentation
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant création d'une régie d'avances "Frais de représentation" auprès du cabinet du Président
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale.
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/04/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant délégation de signature au sein de la Direction de l'Environnement e du Cadre de Vie.
- Assemblée : Non défini
- Date : 19/01/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin